Trois taux de TVA cohabitent dans une pizzeria, et la frontière entre eux tient à une question simple en apparence : est-ce que ce qu'on vend est fait pour être mangé tout de suite ? Voici ce qu'on comprend des textes. Ton comptable a le dernier mot, et ce fil sert à confronter la règle avec ce que vous appliquez en caisse.
10 %
C'est le taux de la restauration : tout ce qui est vendu pour une consommation immédiate, sur place, à emporter ou en livraison. Une pizza chaude, sur place ou dans son carton, c'est 10 %. Une boisson sans alcool servie en salle, ou à emporter dans un gobelet ouvert, c'est 10 % aussi.
5,5 %
C'est le taux des produits alimentaires vendus pour une consommation différée : ce que le client emporte pour le manger plus tard. Une pizza vendue froide sous vide pour être réchauffée à la maison, une bouteille d'huile, un pot de sauce, une bouteille d'eau ou de soda fermée, une pizza surgelée : 5,5 %. Le tableau récapitulatif de l'administration, produit par produit et situation par situation, est sur le BOFiP.
20 %
Les boissons alcoolisées, toujours, sur place comme à emporter. Et quelques produits qui restent au taux normal quelle que soit la situation, comme la confiserie et certains chocolats.
Les cas qui font hésiter
- Le menu pizza + bière : il faut ventiler, la pizza à 10 % et la bière à 20 %.
- La canette vendue avec la pizza à emporter : fermée, elle relève en principe du 5,5 %, même si elle sera bue dans la foulée.
- Le dessert emballé industriellement à emporter : selon le conditionnement, l'un ou l'autre.
- Les plateformes : la TVA sur la vente reste la tienne ; la commission qu'elles te facturent porte sa propre TVA, récupérable.
Ce qu'on entend souvent : la caisse est paramétrée à l'ouverture et plus personne n'y touche, alors que la carte a changé trois fois depuis. Un contrôle regarde ça.
Comment tu as paramétré ta caisse, et quel cas t'a fait appeler ton comptable ?